Présentation de la marque LES CAVES SAINT FRANCOIS
Déposée le 22 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE'ANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. VENNES),
la marque française « LES CAVES SAINT FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE'ANGE domicilié(e) 22 avenue Edouard Herriot - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 948 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8 rue Linné, BP 78401 - 44184 - NANTES CEDEX 4 - France.
La marque LES CAVES SAINT FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE'ANGE, SAS - 22 avenue Edouard Herriot - 56000 - VANNES - France - SIREN 519948194
AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8 rue Linné, BP 78401 - 44184 - NANTES CEDEX 4 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528237 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 13 septembre 2012 - Concession de licence n°583964 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536160 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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